Société Coopérative Agricole AXEREAL, Société Coopérative Agricole
Numéro de dépôt :
3418205
Date de dépôt :
20/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2026
Présentation de la marque EPIS-SEM
Déposée le 20 mars 2006 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EPIS-SEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-17 du 28 avril 2006.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Société Coopérative Agricole AXEREAL domicilié(e) 36 rue de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 681 801 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AXEREAL, Service Juridique domicilié(e) 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET cedex - France.
La marque EPIS-SEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3418205.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Coopérative Agricole AXEREAL, Société Coopérative Agricole - 36 rue de la Manufacture - 45160 - OLIVET - France - SIREN 503681801
AXEREAL, Service Juridique - 36 rue de la Manufacture, CS 40639 - 45166 - OLIVET cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-37
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Inscription le 9 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630888 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-09
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620615 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10
Produits chimiques destinés à l'agriculture, engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Produits agricoles ni préparés, ni transformés semences (graines), céréales en grains non travaillés, plantes, plants, fourrages.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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